Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBAG
ECOBAG SARL

Numéro de dépôt :
3336934
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2015
ECOBAG de ECOBAG

Présentation de la marque ECOBAG

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBAG domicilié(e) ZA DE FIANCEY,26250 LIVRON SUR DROME - 26250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 086 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOBAG domicilié(e) ZA DE FIANCEY,26250 LIVRON SUR DROME - 26250 - France.

La marque ECOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBAG est expirée depuis le 26 janvier 2015.

ECOBAG a également déposé les autres marques suivantes : NATURMIND


ECOBAG SARL - ZA DE FIANCEY,26250 LIVRON SUR DROME - 26250 - France - SIREN 432086437


SARL ECOBAG - ZA DE FIANCEY,26250 LIVRON SUR DROME - 26250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Emballages et sacs en matière textile naturelle ou synthétique pour tous produits alimentaires et non alimentaires à savoir : sacs, sachets (pochettes) pour l'emballage. Emballages et supports en matières carton et papier pour usage professionnel et domestique à savoir : sacs, sachets (pochettes) pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.