Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMASTER
ECOAUDIT - Société anonyme

Numéro de dépôt :
96608261
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque ECOMASTER

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ECOAUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOAUDIT domicilié(e) 28, boulevard Kellermann, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 042 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier ITEANU Avocat - France.

La marque ECOMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMASTER est expirée depuis le 29 janvier 2006.

ECOAUDIT a également déposé les autres marques suivantes : ECOAUDIT


ECOAUDIT - Société anonyme - 28, boulevard Kellermann, 75013 PARIS - France - SIREN 389042060


Maître Olivier ITEANU Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement et électriques pour la mesure, régulation, contrôle, réglage de données environnementales; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs