Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE.
ECO-TERRE EURL

Numéro de dépôt :
92440525
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE.

Déposée le 29 octobre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECO-TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ECO-TERRE domicilié(e) 6, rue Victor Hugo BP 137, 84007 Avignon cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 009 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO-TERRE - France.

La marque ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE. est expirée depuis le 29 octobre 2002.

ECO-TERRE a également déposé les autres marques suivantes : ECO-HUMUS , JARDITERRE , LE TERREAU DU JARDINIER , ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE


ECO-TERRE EURL - 6, rue Victor Hugo BP 137, 84007 Avignon cedex - France - SIREN 381009018


ECO-TERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Errata - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Terre végétale complément idéal pour terreaux . Terre universelle . Terre pour jardinières et balcons.Terre poue géraniums . Terre dite de bruyère . Ecorce décorative

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.