ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE
Présentation de la marque ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE
Déposée le 1 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE est expirée depuis le 1 avril 2009.
ECO-TERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399671 - Publication au BOPI 2004-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20