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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TERRE
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ECO-HUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-HUMUS
ECO-TERRE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99777026
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque ECO-HUMUS

Déposée le 22 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-TERRE domicilié(e) 6 rue Victor Hugo, BP 137, 84007 AVIGNON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 009 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO-TERRE - France.

La marque ECO-HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-HUMUS est expirée depuis le 22 février 2009.

ECO-TERRE a également déposé les autres marques suivantes : JARDITERRE , LE TERREAU DU JARDINIER , ECO-HUMUS AMENDEMENT ORGANIQUE AVEC COMPOST D'ORTIE , ECO-TERRE ARROSEZ... CA RESTE ARROSE.


ECO-TERRE S.A.R.L. - 6 rue Victor Hugo, BP 137, 84007 AVIGNON CEDEX - France - SIREN 381009018


ECO-TERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399673 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328960 - Publication au BOPI 2001-08-27

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

- Engrais - Meubles de jardin - Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.