Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par ECO-TECH CERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETC ECO-TECH CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-23 du 7 juin 2019.
Le déposant est ECO-TECH CERAM domicilié(e) Rambla de la Thermodynamique - 66000 - Perpignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lexando & Caracteq, Monsieur Ferrando Jérôme domicilié(e) 27 Rue de l'Aiguillerie - 34000 - Montpellier - France.
La marque ETC ECO-TECH CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC ECO-TECH CERAM arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.
ECO-TECH CERAM a également déposé les autres marques suivantes : Eco - Stock
ECO-TECH CERAM - Rambla de la Thermodynamique - 66000 - Perpignan - France
Lexando & Caracteq, Monsieur Ferrando Jérôme - 27 Rue de l'Aiguillerie - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Générateurs d’énergie ; compacteurs de déchets ; échangeurs thermiques [parties de machines] ;
Piles ; accumulateurs (énergie électrique) ; appareils de contrôle de chaleur ; batteries d'accumulateurs électriques ;
Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ;
Service d’installation, de réparation et de maintenance d’appareils de production et d’accumulation de chaleur ou d’énergie. Études et conseils en matière d’installation d’appareils de production et d’accumulation d’énergie ou de chaleur ;
Élaboration de matériaux à partir de sous-produits industriels à savoir : services de recyclage et de traitement des matériaux ; traitement [transformation] des déchets; production d'énergie ; valorisation des déchets ; conversion de l'énergie des déchets en électricité [services de recyclage énergétique] ; destruction de déchets; recyclage de déchets et de matériaux ;
Fourniture de prestations de services de recherche et développement qui créent de la valeur ajoutée scientifique et technologique à travers les spécificités suivantes : spécialisation dans le génie des procédés, les matériaux céramiques et le transfert de technologie ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; Études de faisabilité technique.
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