ECONODE
Présentation de la marque ECONODE
Déposée le 29 mai 1989 par ECO-TEC LIMITED (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECONODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECONODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECONODE est expirée depuis le 29 mai 2009.
ECO-TEC LIMITED (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140044 - Publication au BOPI 1999-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06