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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO SYSTEMES
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TERRITEO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITEO
ECO SYSTEMES, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4317282
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
TERRITEO de ECO SYSTEMES

Présentation de la marque TERRITEO

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO SYSTEMES domicilié(e) 12 Place de la défense - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRITEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITEO arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

ECO SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO SYSTEMES, Société par action simplifiée - 12 Place de la défense - 92400 - Courbevoie - France


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Gestion de fichiers informatiques, gestion de base de données, compilation de bases de données, reproduction de documents, Services de présentation en ligne et de fourniture de services de mise en relation entre des experts et des tiers dans les domaines de la collecte et du tri des déchets et des matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ; Conseils et renseignements d'affaires, expertise en affaires dans le secteur du transport, du traitement, de l'entreposage, du stockage et du recyclage des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Etudes de marchés, recherches de marchés dans le secteur des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; Services de comparaison de prix dans le secteur des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; Consultations, informations en matière de négoce de matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ;

Télécommunications, Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données et d'informations, fourniture d'accès à une plateforme électronique, services de télécommunication permettant l'échange d'informations, fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine du recyclage ; Communications par terminaux d'ordinateur ; Fourniture d'accès sur Internet d'informations concernant les services d'experts fournis dans les domaines de la collecte et du tri des déchets et des matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ;

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets ;

Hébergement de plateformes sur internet, stockage électronique de données, informatique en nuage, mise à disposition de moteurs de recherche pour la consultation de données ; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation, location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation, conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ; conception et développement de systèmes informatiques, développement de systèmes pour le stockage de données ; .