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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
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ICI JE RECYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICI JE RECYCLE
ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
3778480
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2020
ICI JE RECYCLE de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque ICI JE RECYCLE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICI JE RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ICI JE RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICI JE RECYCLE est expirée depuis le 29 octobre 2020.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée à capital variable - 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 483450433


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Conteneurs non métalliques pour la collecte de déchets, d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Meubles. ;

Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers. ;

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets.