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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
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GROS ELECTROMENAGER HORS FROID
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROS ELECTROMENAGER HORS FROID
ECO-SYSTEMES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3499005
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
GROS ELECTROMENAGER HORS FROID de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque GROS ELECTROMENAGER HORS FROID

Déposée le 7 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROS ELECTROMENAGER HORS FROID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 39, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROS ELECTROMENAGER HORS FROID est expirée depuis le 7 mai 2017.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO-SYSTEMES Société par actions simplifiée - 39, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 483450433


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 24 février 2014 - Changement d'adresse n°618983 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers.

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets.