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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
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ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER
ECO-SYSTEMES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3566668
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 39, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER est expirée depuis le 2 avril 2018.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE


ECO-SYSTEMES société par actions simplifiée - 39, avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 483450433


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 24 février 2014 - Changement d'adresse n°618983 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers.

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets.