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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
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ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER
ECO-SYSTEMES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967961
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 12 Place de la Défense - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SYSTEMES LE PLUS SIMPLE, C EST DE RECYCLER est expirée depuis le 12 décembre 2022.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO-SYSTEMES, société par actions simplifiée - 12 Place de la Défense - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 483450433


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers ;

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets.