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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
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eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler
ECO-SYSTEMES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3973865
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
eco-systèmes le plus simple, c\'est de recycler de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 12, Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco-systèmes le plus simple, c'est de recycler est expirée depuis le 10 janvier 2023.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO-SYSTEMES, société par actions simplifiée - 12, Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 483450433


Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Fourniture d'accès sur Internet d'informations concernant les services d'experts fournis dans les domaines de la collecte et du tri des déchets et des matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ; conseils et renseignements d'affaires, expertise en affaires dans le secteur du transport, du traitement, du stockage et du recyclage des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés, recherches de marchés dans le secteur des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; services de comparaison de prix dans le secteur des matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés ; consultations, informations en matière de négoce de matières premières secondaires/matières premières issues du recyclage, y compris de papiers, matières plastiques, métaux, ferrailles, textiles et bois recyclés.

Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données et d'informations, fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine du recyclage ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de présentation en ligne à savoir fourniture d'accès à des services de mise en relation entre des experts et des tiers dans les domaines de la collecte et du tri des déchets et des matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques.