Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES
/
E
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E
ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3416035
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2026
E de ECO-SYSTEMES

Présentation de la marque E

Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-SYSTEMES domicilié(e) 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 450 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

ECO-SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , E ECO-SYSTEMES CREATEUR DE MATIERE PREMIERE , ENSEMBLE, COLLECTONS POUR NE PAS POLLUER , PETITS APPAREILS EN MELANGE , E , REEECYC'LAB , ESR , ECO-PARTICIPATION , ECO-PART , ECOTISATION


ECO-SYSTEMES, Société par actions simplifiée - 12 Place de la Défense - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 483450433


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 24 février 2014 - Changement d'adresse n°618983 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611470 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732295 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets. Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.