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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO+SYSTEM
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ECO + SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO + SYSTEM
ECO+SYSTEM SAS

Numéro de dépôt :
3424520
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
ECO + SYSTEM de ECO+SYSTEM

Présentation de la marque ECO + SYSTEM

Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO+SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO + SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO+SYSTEM domicilié(e) 9 b RUE DES FRERES LUMIERE,68016 COLMAR - 68016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 885 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO+SYSTEM domicilié(e) 9 b RUE DES FRERES LUMIERE,68016 COLMAR - 68016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO + SYSTEM est expirée depuis le 18 avril 2016.

ECO+SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Eco-SyStem La technologie au service de l'économie !


ECO+SYSTEM SAS - 9 b RUE DES FRERES LUMIERE,68016 COLMAR - 68016 - France - SIREN 397885211


ECO+SYSTEM - 9 b RUE DES FRERES LUMIERE,68016 COLMAR - 68016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; Fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.