Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROMENAGER ECO SYSTEM
" ECO SYSTEM " Société Coopérative de Production, SARL

Numéro de dépôt :
94547730
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque ELECTROMENAGER ECO SYSTEM

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO SYSTEM Société Coopérative de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROMENAGER ECO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO SYSTEM Société Coopérative de Production domicilié(e) 138 avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 769 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOUTEL Eric gérant SCOP S.A.R.L. " ECO SYSTEM " - France.

La marque ELECTROMENAGER ECO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROMENAGER ECO SYSTEM est expirée depuis le 29 novembre 2004.


" ECO SYSTEM " Société Coopérative de Production, SARL - 138 avenue de Fronton, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 353769037


M. FOUTEL Eric gérant SCOP S.A.R.L. " ECO SYSTEM " - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268027 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines lavantes-séchantes (Electroménager). Appareils électroménagers de cuisson (gazinière, cuisinière mixte et toute électrique, plaque de cuisson, four, micro-onde) de réfrigération (réfrigérateur, réfrigérateur-congélateur, congélateur, climatiseur) de séchage (sèche linge rotatif et statique) de chauffage électrique et tout appareil classé " petit électroménager " électrique (cafetière, grille pain, aspirateur, robot, friteuse, Dépannage, réparation des appareils et machines électroménagers ou électrodomestiques à domicile et en atelier. Livraison, installation et mise en service de ces mêmes appareils et machines. Reconditionnement, recyclage, requalification de ces mêmes appareils et machines arrivés en fin de vie et/ou de seconde main (d'occasion). Récupération, démentellement ou déconstruction, dépollution d'appareils et machines électroménagers, électrodomestiques, électriques et électroniques en fin de vie. Tri sélectif des matériaux composant ces mêmes appareils et machines. Conditionnement des produits polluants composant ces mêmes appareils et machines. Tri sélectif des pièces détachées composant ces mêmes appareils et machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.