Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-SET
ECO-SOLUTION S.A.

Numéro de dépôt :
3257335
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
ECO-SET de ECO-SOLUTION

Présentation de la marque ECO-SET

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ECO-SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-SOLUTION domicilié(e) 28, rue du Docteur Roux, Pasteur-Biotop,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 493 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO-SOLUTION domicilié(e) 28, rue du Docteur Roux, Pasteur-Biotop,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque ECO-SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SET est expirée depuis le 10 novembre 2013.

ECO-SOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SENTINEL , METABOLIUM , ECO-SOLUTION


ECO-SOLUTION S.A. - 28, rue du Docteur Roux, Pasteur-Biotop,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 423493071


ECO-SOLUTION - 28, rue du Docteur Roux, Pasteur-Biotop,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 30 mars 2006 - Changement d'adresse n°432176 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques liés au traitement d'eaux usées de toute nature par bioconversion ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateur pour la gestion et le suivi de procédés de traitement de déchets industriels par bioconversion. Appareil scientifique à savoir : Dispositif automatisé de culture de micro-organismes multi-voies avec mesure de la densité cellulaire et permettant le contrôle et le suivi des procédés de traitement de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par bioconversion. Supervision à distance (contrôle) de procédés de bioconversion de déchets industriels et d'eaux usées de toute nature par terminaux d'ordinateurs et réseaux de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.