Déposée le 25 avril 2002 par la société ECO PSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « POINTS PSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la société ECO PSE domicilié(e) 5 Rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 259 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.
La marque POINTS PSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECO PSE, G.I.E - 5 Rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 391259769
DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496778 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13
Inscription le 21 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654285 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660128 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Inscription le 16 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785367 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16
Emballage pour bouteille [en carton ou en papier] ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs [enveloppe, pochette] pour l'emballage [en papier ou matière plastique] ; feuille de viscose pour l'emballage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Emballages en polystyrène expansé de protection thermique et mécanique ; emballages en polystyrène expansé ; matière d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité, fibres en matière plastique non à usage textile ; sachets, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc] ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Incinération d'ordures ; production d'énergie ; recyclage d'ordures, de déchets, de tous types d'emballages ; recyclage de déchets d'emballages industriels et commerciaux ; recyclage de déchets industriels banals ; centres de tri d'ordures, d'ordures, de déchets, de tous types d'emballages ; collecte et traitements de déchets ; déchetteries. Matières plastiques pour le modelage et l'emballage, à savoir matériaux pour le modelage, sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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