Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 6E ELEMENT
ECO PSE G.I.E. Le diamant A

Numéro de dépôt :
3161555
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/04/2012
LE 6E ELEMENT de ECO PSE   G.I.E.   Le diamant A

Présentation de la marque LE 6E ELEMENT

Déposée le 25 avril 2002 par la société ECO PSE G.I.E. Le diamant A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE 6E ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société ECO PSE G.I.E. Le diamant A domicilié(e) 14 rue de la République,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 259 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque LE 6E ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 6E ELEMENT est expirée depuis le 25 avril 2012.


ECO PSE G.I.E. Le diamant A - 14 rue de la République,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 391259769


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Emballages en polystyrène expansé de protection thermique et mécanique ; billes de polystyrène expansé ; emballages en polystyrène expansé ; matière d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité, fibres en matière plastique non à usage textile ; sachets, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en caoutchouc] ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Jeux éducatifs et pédagogiques ; mallettes de jeux éducatifs et pédagogiques ; ballons de jeux ; balles de jeux ; billes pour jeux ; jeux de construction ; disques volants ; jetons pour jeux ; jeu de balles et de ballons ; jeux ; jeux de table ; jouets ; planches à roulettes ; raquettes ; rembourrages de protection ; jeux de société. Edition de livres, de revues, de tous types de publications ; clubs à but pédagogique et récréatif destinés plus particulièrement aux enfants et adolescents ; divertissement ; instruction ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; services de musées ; informations en matière d'éducation, de divertissement ; organisation d'épreuves et expériences pédagogiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; animation et exploitation de salles permettant la découverte du monde scientifique, technique ou industriel ; activités culturelles et pédagogiques visant au développement et à la vulgarisation de la culture scientifique, technique et industrielle ; organisation de conférences, ateliers, congrès ; organisation d'ateliers pédagogiques relatif à la connaissance du polystyrène expansé.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.