Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éclairage éco led
Eco Pro France, SARL
M. HERVÉ Cyril

Numéro de dépôt :
4087555
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2024
éclairage éco led de Eco Pro France

Présentation de la marque éclairage éco led

Déposée le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eco Pro France et monsieur HERVÉ Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « éclairage éco led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eco Pro France domicilié(e) rue de la briqueterie, mangorvennec - 56890 - SAINT-AVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur HERVÉ Cyril domicilié(e) 6 chemin de bilaire - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eco Pro France, M. Hervé cyril domicilié(e) rue de la briqueterie, mangorvennec - 56890 - SAINT-AVE - France.

La marque éclairage éco led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éclairage éco led est expirée depuis le 29 avril 2024.


Eco Pro France, SARL - rue de la briqueterie, mangorvennec - 56890 - SAINT-AVE - France - SIREN 7

M. HERVÉ Cyril - 6 chemin de bilaire - 56000 - VANNES - France


Eco Pro France, M. Hervé cyril - rue de la briqueterie, mangorvennec - 56890 - SAINT-AVE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.