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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE
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ELS ECOLOGICSENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELS ECOLOGICSENSE
ECO LOGIC SENSE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4054584
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023
ELS ECOLOGICSENSE de ECO LOGIC SENSE

Présentation de la marque ELS ECOLOGICSENSE

Déposée le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ELS ECOLOGICSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE domicilié(e) 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 365 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELS ECOLOGICSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELS ECOLOGICSENSE est expirée depuis le 13 décembre 2023.

ECO LOGIC SENSE a également déposé les autres marques suivantes : ELS , AQ CONTROL by EcoLogicSense , AQ SENSE , ECOLOGICSENSE DES RESEAUX INTELLIGENTS POUR LA MAITRISE DE VOS ENVIRONNEMENTS FEEL YOUR WORLD , ECOLOGICSENSE , AQ FEEL


ECO LOGIC SENSE SAS, Société par Actions Simplifiée - 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 525365821


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement pour le suivi de la qualité de l'air en temps réel ; capteurs sans fil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés). Appareils et instruments scientifiques de laboratoire.

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications). Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Etudes de projets techniques concernant l'environnement et la qualité de l'air ; études de projets techniques concernant l'exploitation d'installations de traitement d'air ; travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés et équipements et à tout autres traitement d'air ; essais de matériaux et analyse chimique ; essais de qualité. Conception et développement de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication.