Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQ CONTROL by EcoLogicSense
ECO LOGIC SENSE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202029
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2025
AQ CONTROL by EcoLogicSense de ECO LOGIC SENSE

Présentation de la marque AQ CONTROL by EcoLogicSense

Déposée le 6 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQ CONTROL by EcoLogicSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO LOGIC SENSE domicilié(e) ZI du Rousset, 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 365 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEC-K domicilié(e) 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - CROLLES - France.

La marque AQ CONTROL by EcoLogicSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQ CONTROL by EcoLogicSense arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

ECO LOGIC SENSE a également déposé les autres marques suivantes : ELS , AQ SENSE , ECOLOGICSENSE DES RESEAUX INTELLIGENTS POUR LA MAITRISE DE VOS ENVIRONNEMENTS FEEL YOUR WORLD , ELS ECOLOGICSENSE , ECOLOGICSENSE , AQ FEEL


ECO LOGIC SENSE SAS, Société par actions simplifiée - ZI du Rousset, 605 avenue Olivier Perroy - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 525365821


NEC-K - 628 rue Charles de Gaulle - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Appareils pour la détection de polluants ; appareils et équipements pour la mesure en temps réel de la qualité de l'air ; capteurs sans fil de surveillance et de contrôle de la qualité de l'air ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel pour l'exécution, la systématisation et/ou la collecte de données liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Télécommunications ; communication sans fil ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; surveillance de la qualité de l'air intérieur et extérieure (test de qualité).