Déposée le 12 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-INVENTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Solartis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-INVENTIONS domicilié(e) 70160 FOUCHÉCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 288 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO-INVENTIONS S.a.r.l. - France.
La marque Solartis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solartis est expirée depuis le 12 mai 2010.
ECO-INVENTIONS S.a.r.l. - 70160 FOUCHÉCOURT - France - SIREN 410288492
ECO-INVENTIONS S.a.r.l. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Bateaux à propulsion électrique/solaire ou pédales Véhicules à terre à propulsion électrique et/ou à pédales Systèmes de propulsion (appareils) électrique/solaire et/ou à pédales pour véhicules. Location de bateaux à propulsion électrique/solaire et/ou à pédales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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