Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Key2
ECO ENVIRONNEMENT INGENIERIE ET PAR ABREVIATION EEI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3942244
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
Key2 de ECO ENVIRONNEMENT INGENIERIE ET PAR ABREVIATION EEI

Présentation de la marque Key2

Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) ECO ENVIRONNEMENT INGENIERIE ET PAR ABREVIATION EEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Key2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO ENVIRONNEMENT INGENIERIE ET PAR ABREVIATION EEI domicilié(e) 36 Rue de Liège - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 653 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Key2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Key2 est expirée depuis le 27 août 2022.


ECO ENVIRONNEMENT INGENIERIE ET PAR ABREVIATION EEI, Société Anonyme - 36 Rue de Liège - 75008 - PARIS - France - SIREN 419653191


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Services de conseils et d'informations financiers et immobiliers liés aux projets et programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain, ces projets et programmes étant notamment liés aux infrastructures de transport, aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables).

Services d'informations dans les domaines des transports, de la collecte des déchets de toutes sortes, de la distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables), de la distribution des eaux.

Services d'informations dans les domaines du traitement de l'eau, du traitement des déchets de toutes sortes, de la production d'énergie (y compris énergies renouvelables), de la purification et de la désodorisation de l'air.

Services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques pour l'élaboration de programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain liés notamment aux infrastructures de transport, aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables) ; services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques dans le domaine de la planification de programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain, ces programmes étant notamment liés aux infrastructures de transport, aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables) ; services d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage en vue de permettre aux collectivités locales ou autres autorités publiques de s'inscrire dans une démarche de développement durable et de protection de l'environnement pour leurs projets et programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain, ces projets et programmes étant notamment liés aux infrastructures de transport, aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables) ; services d'évaluation technique des performances techniques et environnementales d'appareils, de systèmes, de dispositifs ou d'installations notamment de transport, de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables), permettant aux collectivités locales ou autres autorités publiques de choisir les appareils, systèmes, dispositifs ou installations les plus appropriés aux besoins et aux contextes géographiques, environnementaux, économiques et/ou sociaux ; services d'élaboration de cartes géographiques afin de permettre aux collectivités locales ou autres autorités publiques d'établir un bilan des infrastructures existant sur un territoire donné et de planifier des travaux d'implantation, de rénovation ou de mise aux normes d'infrastructures liées notamment au transport, à la gestion, à la distribution et au traitement de l'eau, à la collecte, au tri et au traitement de déchets de toutes sortes, à la production et à la distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables) ; services de recherches, d'analyses, de conseils et d'informations techniques concernant la biodiversité, la protection de la biodiversité ainsi que la qualité de l'air dans le cadre de programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain liés notamment aux infrastructures de transport, aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables) ; tous les services précités pouvant s'accompagner de simulations financières et tarifaires.