Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ECO ENERGY DES SOLUTIONS ECOLOGIQUES ET ECONOMIQUES! SUD
ECO ENERGY SUD, SAS au capital de 37.500 Euros

Numéro de dépôt :
3700370
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECO ENERGY DES SOLUTIONS ECOLOGIQUES ET ECONOMIQUES! SUD de ECO ENERGY SUD

Présentation de la marque ECO ENERGY DES SOLUTIONS ECOLOGIQUES ET ECONOMIQUES! SUD

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO ENERGY SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO ENERGY DES SOLUTIONS ECOLOGIQUES ET ECONOMIQUES! SUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO ENERGY SUD domicilié(e) Siège social : 1 Chemin des Frères Gris - 13080 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÉDÉRIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS domicilié(e) 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ECO ENERGY SUD, SAS au capital de 37.500 Euros - Siège social : 1 Chemin des Frères Gris - 13080 - AIX EN PROVENCE - France


FRÉDÉRIC BOULTE, AVOCAT, P3B AVOCATS - 5, RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 6 janvier 2011 - Retrait total n°538955 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet partiel n°540412 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie ; parties d'appareils et d'instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, appareils et instruments solaires photovoltaïques, collecteurs solaires photovoltaïques et thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques ; appareils et instruments solaires photovoltaïques ou thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits ; structures-supports (installations et appareils photovoltaïques) associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments ; appareils d'éclairage, réfrigérateurs et congélateurs ; chauffe-eau solaires thermiques. Etudes et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertises en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises, à savoir conseils d'affaires pour la création d'entreprises, conseils en organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires) ; conception de méthode, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, tous ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque, solaire, thermique et énergies renouvelables. Construction et réhabilitation des bâtiments, des hangars et des entrepôts agricoles. Informations en matière de construction. Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de menuiserie ; travaux électriques ; travaux sur charpentes ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; travaux d'installation, d'entretien (maintenance), de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de capteurs solaires, d'installations thermiques. Maitrise d'ouvrage en construction, construction, location de tous bâtiments destinés à l'habitation individuelle ou collective, intégrant en remplacement de tout ou partie de la toiture ou en surimposition un ou des générateurs photovoltaïques destinés à la production d'électricité par l'énergie radiative du soleil ; travaux de couverture de toits. Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire et d'énergies renouvelables. Services de production d'énergie électrique, solaire et d'énergies renouvelables ; services de consultation et de conseil dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables. Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire, photovoltaïque et thermique ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables ; services d'expertise dans le domaine de la production d'énergie électrique, solaire, climatique et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables ; élaboration et conception de logiciels dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables. Vente, commercialisation, distribution, pose, entretien, maintenance, négoce de panneaux solaires, panneaux photovoltaïques, d'appareils de production d'eau chaude thermodynamique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.