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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO ENERGIE SERVICE
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ECO ENERGIE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO ENERGIE SERVICE
ECO ENERGIE SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3817054
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
ECO ENERGIE SERVICE de ECO ENERGIE SERVICE

Présentation de la marque ECO ENERGIE SERVICE

Déposée le 22 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO ENERGIE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO ENERGIE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO ENERGIE SERVICE domicilié(e) 5 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 939 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO ENERGIE SERVICE domicilié(e) 5 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 49300 - CHOLET - France.

La marque ECO ENERGIE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO ENERGIE SERVICE est expirée depuis le 22 mars 2021.

ECO ENERGIE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : ECO ENERGIE BAT , ECO ENERGIE SYSTEME


ECO ENERGIE SERVICE, SARL - 5 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 49300 - CHOLET - France - SIREN 390939403


ECO ENERGIE SERVICE - 5 ALLEE DE LA CLAIRIERE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 20 mars 2012 - Rejet partiel n°571945 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de cuisson, de distribution d'eau et installations sanitaires.