Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO EMBALLAGES
ECO-EMBALLAGES S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3415588
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2026
ECO EMBALLAGES de ECO-EMBALLAGES

Présentation de la marque ECO EMBALLAGES

Déposée le 10 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES domicilié(e) 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque ECO EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO EMBALLAGES arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

ECO-EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : e-compare , Coordinateur de collecte sélective Programme ECO-EMBALLAGES , EQINOX , CITEO DONNONS ENSEMBLE UNE NOUVELLE VIE A NOS PRODUITS , LES GENS EN AVANCE TRIENT LEURS EMBALLAGES , ECO-EMBALLAGES LE FORUM , ECOTOP LES TROPHEES OPTIMISATION PREVENTION , UN MONDE PLUS BEAU A PORTEE DE MAIN , VIVEZ, TRIEZ, RESPIREZ , TRILALAÏTOU


ECO-EMBALLAGES S.A., Société anonyme - 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2609682 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-10

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Récipients d'emballages en métal ; caisses en métal ; boites à conserves métalliques ; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) pédagogiques ; disques compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents (DVD), disquettes, cassettes et films ; logiciel permettant la gestion de déchets et de matières premières de recyclage, la gestion des coûts de gestion de déchets et de matières premières de recyclage ; logiciel de gestion du tri et la sélection de déchets et de matières premières de recyclage ; logiciels d'analyses statistiques et financières en matière de gestion de collecte, de tri, de recyclage de déchets et de matières premières de recyclage. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; brochures, livres, revues, dépliants, calendriers, cartes ; panneaux en papier et en carton, affiches, manuels, livres, magazines, périodiques. Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques ; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport ; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois. Bouteilles, pots ; flacons (non en métaux précieux). Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; paillons pour bouteilles ; emballages en paille pour bouteilles. Conseils en organisation des affaires commerciales dans les domaine de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; services de publicité se chargeant de communication au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion ; diffusion de brochures et de prospectus ayant trait à la protection de l'environnement ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, relatives notamment à l'environnement, au tri des déchets, au traitement des déchets et à l'environnement ; organisation de conférences de presse et de manifestations à but publicitaire et visant à aider le grand public, les entreprises, les industries et les collectivités territoriales dans le domaine de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets, tous ces services ayant trait à l'environnement ; services d'aide à la direction d'entreprises dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; services d'expertise dans les domaines de l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération. Assistance dans la recherche de capitaux pour des investissements dans des entreprises, des installations, des équipements et des prestations de services relatifs à la collecte, au transport, au tri, au recyclage, à la destruction, à la valorisation des déchets et matières premières de récupération ; conseils relatifs au financement des services de collecte, de récupération, de recyclage, de tri, de valorisation et de traitement des déchets et des matières premières de récupération. Télécommunications, diffusion de programmes et d'émissions de télévision ; communications par ordinateurs ; communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une banque de données ou stockées sur ordinateur. Information relatives à l'emballage de marchandises ; collecte et transport de déchets et de matières premières de récupération pour le compte de tiers ; information en matière de collecte et de transport de déchets et de matières premières de récupération, de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques. Traitement de matériaux ; collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération ; élimination, traitement et destruction de déchets et de matières premières de récupération selon des procédés chimiques, physiques et/ou biologiques pour le compte de tiers ; recyclage de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de manifestations ayant trait à l'environnement et dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films, reportages photographiques, programmes radiophoniques ; organisation de séminaires dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération. Programmation pour ordinateurs ; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs relatifs notamment à l'environnement, à la sélection des déchets ménagers, au tri et au recyclage des déchets et des matières premières de récupération ; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière d'environnement, et en matière de la collecte, de la sélection, de la destruction, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; conseils en matière de développement, de choix et d'utilisation d'emballages écologiques et économiques, ainsi que leur marquage ; services d'ingénierie, d'études techniques, d'expertises techniques dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, conseils en réglementation et conseils juridiques dans les domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération ; consultation sur la protection de l'environnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.