Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco-deee
ECO-EMBALLAGES S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3296806
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
eco-deee de ECO-EMBALLAGES

Présentation de la marque eco-deee

Déposée le 10 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco-deee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES domicilié(e) 44, Avenue Georges Pompidou,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque eco-deee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco-deee est expirée depuis le 10 juin 2014.

ECO-EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : e-compare , Coordinateur de collecte sélective Programme ECO-EMBALLAGES , EQINOX , CITEO DONNONS ENSEMBLE UNE NOUVELLE VIE A NOS PRODUITS , LES GENS EN AVANCE TRIENT LEURS EMBALLAGES , ECO-EMBALLAGES LE FORUM , ECOTOP LES TROPHEES OPTIMISATION PREVENTION , UN MONDE PLUS BEAU A PORTEE DE MAIN , VIVEZ, TRIEZ, RESPIREZ , TRILALAÏTOU


ECO-EMBALLAGES S.A. (Société anonyme) - 44, Avenue Georges Pompidou,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 388380073


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels ayant trait à l'élimination et au tri des déchets électriques et électroniques ; piles électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en carton ; brochures, livres, revues, dépliants, calendriers, cartes, panneaux en papier et en carton, affiches, manuels, tous ces supports ayant pour but d'informer sur la collecte, le tri et l'élimination des déchets et notamment les déchets de produits et d'appareils électriques et électroniques. Conseils en organisation des affaires d'une entreprise industrielle ou commerciale dans le domaine de l'environnement, services de publicité se chargeant de communications au public de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion ; services d'aide à la direction d'une entreprise dans le domaine de l'environnement ; diffusion de brochures et prospectus ayant trait au tri et à l'élimination des déchets de produits et d'appareils électriques et électroniques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, relatives notamment au tri, au traitement de déchets et à l'environnement. Services d'expertise dans le domaine de l'environnement et du traitement des déchets. Télécommunications, diffusion de programmes et d'émissions de télévision, de radio ; communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données. Traitement et recyclage des déchets et notamment des déchets d'équipements électriques et électroniques. Conseils aux fabricants et aux entreprises sur des questions relatives à l'environnement, au traitement, au tri et à l'élimination des déchets et notamment des déchets d'équipements électriques et électroniques. Conseils en réglementation dans le domaine de l'environnement et conseils juridiques dans le domaine de l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.