Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-TONNES
ECO-EMBALLAGES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3303067
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2024
E-TONNES de ECO-EMBALLAGES

Présentation de la marque E-TONNES

Déposée le 13 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-TONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES domicilié(e) 50 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque E-TONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-TONNES arrivera à expiration en date du 13 juillet 2024.

ECO-EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : e-compare , Coordinateur de collecte sélective Programme ECO-EMBALLAGES , EQINOX , CITEO DONNONS ENSEMBLE UNE NOUVELLE VIE A NOS PRODUITS , LES GENS EN AVANCE TRIENT LEURS EMBALLAGES , ECO-EMBALLAGES LE FORUM , ECOTOP LES TROPHEES OPTIMISATION PREVENTION , UN MONDE PLUS BEAU A PORTEE DE MAIN , VIVEZ, TRIEZ, RESPIREZ , TRILALAÏTOU


ECO-EMBALLAGES S.A., Société Anonyme - 50 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 388380073


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551719 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645384 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Logiciel permettant d'exposer et d'illustrer les bénéfices environnementaux du recyclage des produits ou déchets ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts ; cédéroms ; disques optiques compacts ; disquettes, cassettes et films. Télécommunications, diffusion de programmes et d'émissions de télévision, de radio ayant trait notamment à l'environnement, au tri et au traitement des déchets ; communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique et notamment diffusion de logiciels par messagerie électronique. Traitement et transformation des déchets ; conseils aux consommateurs et aux collectivités locales sur des questions relatives à l'environnement et aux déchets, à savoir, le tri, le retraitement, l'élimination des déchets et matières dans le but notamment d'économiser les ressources naturelles ; conseils en matière de développement de choix et d'utilisation d'emballages écologiques et économiques ; conseils sur des questions relatives à l'environnement et à l'élimination des déchets. Programmation pour ordinateur ; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs relatifs notamment au tri, au recyclage des déchets et à l'environnement ; installations de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations sur la protection de l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.