Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA domicilié(e) 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.
La marque ECO-EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECO-EMBALLAGES SA, Société anonyme - 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 388380073
Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2234916 - Publication au BOPI 2003-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 3 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188251 - Publication au BOPI 1995-08-03
Inscription le 8 août 2003 - Changement d'adresse n°375319 - Publication au BOPI 2003-08-08
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517421 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17
Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Récipients d'emballages en métal, caisses en métal, boites à conserves métalliques, palettes de chargement, de manutention et de transports métalliques.Papier, carton, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, récipients d'emballage en matières plastiques.Emballages pour bouteilles en bois, caisses en bois ou en matières plastiques, palettes de chargement, de manutention et de transport non métalliques.Bouteilles, pots, flacons, bidons.Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, paillons pour bouteilles, emballages pour bouteille en paille.Traitement de matériaux, recyclage de produits métalliques, en verre, carton, papier, bois et plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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