Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E-tem
ECO-EMBALLAGES SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3203560
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
E-tem de ECO-EMBALLAGES SA

Présentation de la marque E-tem

Déposée le 10 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-tem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA domicilié(e) 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque E-tem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-tem est expirée depuis le 10 janvier 2023.

ECO-EMBALLAGES SA a également déposé les autres marques suivantes : TRILIB' , ECO PARLEMENT DES JEUNES , point recyclage , LES RECYCLADES , VERSIS , LE POINT VERT , TRI ATTITUDE , ECO-EMBALLAGES , FAITES LE BIEN , LE POINT VERT


ECO-EMBALLAGES SA, Société anonyme - 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 388380073


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517458 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disquettes, cassettes et films enregistrés ; logiciels de gestion et de production de centres de tri de déchets. Télécommunications, diffusion de programmes et d'émissions de télévision, de radio ayant trait notamment à l'environnement, au tri et au traitement des déchets ; communication par ordinateurs, communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit Internet), messagerie électronique par réseau informatique. Programmation pour ordinateur ; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs relatifs notamment au tri et au recyclage des déchets. Conseils aux consommateurs et aux entreprises sur des questions relatives à l'environnement et aux déchets, à savoir le retraitement des déchets et matières produisant ou utilisant des emballages et/ou des matériaux d'emballage ; conseils en matière de développement de choix et d'utilisation d'emballages écologiques et économiques ainsi que leur marquage ; conseils sur des questions relatives à l'environnement et à l'élimination des déchets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.