Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEE Bilan Environnemental des Emballages
ECO EMBALLAGES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4110376
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
BEE Bilan Environnemental des Emballages de ECO EMBALLAGES SA

Présentation de la marque BEE Bilan Environnemental des Emballages

Déposée le 5 août 2014 par la Société Anonyme (SA) ECO EMBALLAGES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEE Bilan Environnemental des Emballages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO EMBALLAGES SA domicilié(e) 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque BEE Bilan Environnemental des Emballages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE Bilan Environnemental des Emballages arrivera à expiration en date du 5 août 2024.

ECO EMBALLAGES SA a également déposé les autres marques suivantes : TRILIB' , ECO PARLEMENT DES JEUNES , point recyclage , LES RECYCLADES , VERSIS , LE POINT VERT , TRI ATTITUDE , ECO-EMBALLAGES , FAITES LE BIEN , LE POINT VERT


ECO EMBALLAGES SA, Société Anonyme - 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 388380073


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) pédagogiques et de formation ; disques compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents (DVD), disquettes, cassettes et films ; logiciel d'aide à la conception, à la fabrication et à la gestion d'emballages ; logiciels permettant la gestion et l'évaluation environnementale des emballages ; logiciels permettant l'intégration des aspects environnementaux dans la conception et la fabrication d'emballages ; logiciels de communication et logiciels d'analyses commerciales, statistiques et financières en matière de gestion d'emballages, de recyclage et de tri ; logiciel de gestion du tri et de la sélection de déchets et de matières premières de recyclage ;

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; brochures, livres, revues, dépliants, calendriers, cartes ; panneaux en papier et en carton, affiches, manuels, livres, magazines, périodiques ;

Conseils en organisation d'activités (conseils en organisation et direction des affaires) à but lucratif ou non dans les domaines de l'environnement, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages ; diffusion de brochures et de prospectus ayant trait à l'environnement, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages ; assistance en matière de demandes administratives ; services d'aide aux entreprises (conseils en organisation et direction des affaires) dans les domaines de l'environnement, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages ;

Télécommunications ; fourniture et mise à disposition de forums de discussion sur Internet, Extranet, Intranet ou tout autre réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des sites Internet et à des contenus en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels en ligne non téléchargeables relatifs à l'environnement, au tri, à la conception des emballages et à leur impact environnemental ; services de transmission et de visualisation d'informations et de déclarations dans une banque de données ou stockées sur ordinateur ; diffusion de programmes et d'émissions de télévision ; communication interactive par le réseau mondial de télécommunications (Internet), messagerie électronique par réseau informatique ;

Education, formation ; divertissement ; services de formation aux entreprises ; activités sportives et culturelles ; organisation de conférences de presse et de manifestations destinées au grand public, aux entreprises, aux industries, aux associations, aux collectivités territoriales et aux groupements intercommunaux ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de manifestations ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films, reportages photographiques, programmes radiophoniques ; publication électronique de périodiques en ligne ;

Conception et mise à jour de logiciels et de progiciels d'ordinateurs, en particulier relatifs à l'environnement, au tri, au recyclage, à l'évaluation environnementale des emballages, à la conception et à la gestion des emballages ; études de projets techniques en matière d'environnement, de tri ; de recyclage, d'évaluation environnementale des emballages, de conception et de gestion des emballages ; service d'expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaines de l'environnement, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception de la gestion des emballages, de la conception, de la gestion des emballages ; services de recherche et développement, d'ingénierie, d'études techniques, d'expertises techniques dans le domaine de l'environnement, du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages ; services de certification en matière d'évaluation environnementale des emballages et en matière de conception d'emballages ;

Informations en matière de réglementation dans les domaines l'environnement, du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages (services juridiques).