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Marques déposées par Eco Conduite CitoyenneTODO
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le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC
Eco Conduite Citoyenne, SASU

Numéro de dépôt :
4223019
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
le système d\'aide à l\'éco-conduite ou SAEC de Eco Conduite Citoyenne

Présentation de la marque le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC

Déposée le 3 novembre 2015 par Eco Conduite CitoyenneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Eco Conduite CitoyenneTODO domicilié(e) 3 impasse de la sucrerie - 08190 - SAINT GERMAINMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 887 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eco Conduite Citoyenne, M. Cilis Jean-François domicilié(e) 3 impasse de la sucrerie - 08190 - SAINT GERMAINMONT - France.

La marque le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le système d'aide à l'éco-conduite ou SAEC arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


Eco Conduite Citoyenne, SASU - 3 impasse de la sucrerie - 08190 - SAINT GERMAINMONT - France - SIREN 812887057


Eco Conduite Citoyenne, M. Cilis Jean-François - 3 impasse de la sucrerie - 08190 - SAINT GERMAINMONT - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.