Déposée le 29 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EC ECO-CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO-CONCEPT domicilié(e) La Blanche Maison - 50200 - NICORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 948 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE LUYER domicilié(e) La Blanche Maison - 50200 - NICORPS - France.
La marque EC ECO-CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECO-CONCEPT, SARL - La Blanche Maison - 50200 - NICORPS - France - SIREN 400948386
Monsieur LE LUYER - La Blanche Maison - 50200 - NICORPS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464192 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Aliments pour les animaux Recyclage de déchets.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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