Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO SIGNAL
Eco-compteur, sarl

Numéro de dépôt :
3783365
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
ECO SIGNAL de Eco-compteur

Présentation de la marque ECO SIGNAL

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eco-compteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eco-compteur domicilié(e) 4 Charles Bourseul - 22300 - LANNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eco-compteur domicilié(e) 4 Charles Bourseul - 22300 - LANNION - France.

La marque ECO SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO SIGNAL est expirée depuis le 17 novembre 2020.

Eco-compteur a également déposé les autres marques suivantes : ECO COMPTEUR COMPTER LES PERSONNES, ANALYSER LES DONNEES , INSTANT COUNTING BY ECO-COUNTER , INSTANT COUNTING BY ECO-COUNTER , ECOCOMBO ECOCOMBO COMPTER LES PERSONNES , Eco-Compteur , ECO ZOOM , Eco-Tracking , CITIX , ZERYS , eco.visio analyser les donnees


Eco-compteur, sarl - 4 Charles Bourseul - 22300 - LANNION - France


Eco-compteur - 4 Charles Bourseul - 22300 - LANNION - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.