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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CLEAN SYSTEMS
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ECO CLEAN SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO CLEAN SYSTEMS
ECO CLEAN SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4037346
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
ECO CLEAN SYSTEMS de ECO CLEAN SYSTEMS

Présentation de la marque ECO CLEAN SYSTEMS

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CLEAN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECO CLEAN SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO CLEAN SYSTEMS domicilié(e) 2 rue de Chiney - 38150 - ASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 599 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERTIN Jérôme, Avocat à la Cour domicilié(e) 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

La marque ECO CLEAN SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CLEAN SYSTEMS est expirée depuis le 4 octobre 2023.


ECO CLEAN SYSTEMS, SAS - 2 rue de Chiney - 38150 - ASSIEU - France - SIREN 793599275


M. ALBERTIN Jérôme, Avocat à la Cour - 115 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Achat/vente, importation, exportation, distribution de tous matériels touchant au domaine de l'hygiène industrielle, notamment pour les industries pharmaceutiques et cosmétiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; agences d'import-export ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau ; de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à ; des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases données ; exploitation de site Internet ; vente en ligne.