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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-CARBONE
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AGRI-CARBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI-CARBONE
ECO-CARBONE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3086954
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011

Présentation de la marque AGRI-CARBONE

Déposée le 6 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-CARBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRI-CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECO-CARBONE domicilié(e) 15, avenue de Ségur, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 469 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque AGRI-CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI-CARBONE est expirée depuis le 6 mars 2011.

ECO-CARBONE a également déposé les autres marques suivantes : ECO-CARBONE , CAPNODIS


ECO-CARBONE, société par actions simplifiée - 15, avenue de Ségur, 75007 PARIS - France - SIREN 434469466


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Ingénierie forestière, production de plantes, plantations d'arbres, jardinage, préparation de sols, entretien de forêts, gestion technique de pépinières, gestion technique de forêts.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.