Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOFIOUL ENERGY
ECO CAR SYSTEM (E.C.S.)

Numéro de dépôt :
93467441
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ECOFIOUL ENERGY

Déposée le 3 mai 1993 par la société ECO CAR SYSTEM (E.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOFIOUL ENERGY »

Le déposant est la société ECO CAR SYSTEM (E.C.S domicilié(e) 24 RUE SCALIERO, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 949 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD GALLO CONSEIL EN GESTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ECO CAR SYSTEM (E.C.S a également déposé les autres marques suivantes : ECOGREEN ENERGY


ECO CAR SYSTEM (E.C.S.) - 24 RUE SCALIERO, 06000 NICE - France - SIREN 382949154


GERARD GALLO CONSEIL EN GESTION - France


Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205574 - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1996-09-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires