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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES
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SUNCURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNCURE
ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4028427
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
SUNCURE de ECM TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SUNCURE

Déposée le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUNCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES domicilié(e) 46 Rue Jean Vaujany, Technisud - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 969 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont, Mme BEAUJEAN Véronique domicilié(e) 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque SUNCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCURE est expirée depuis le 27 août 2023.

ECM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : INFRACARB , CRYSTALMAX , ECM , FRANCE WAFER , ECM GREENTECH , CRISTALMAX


ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 46 Rue Jean Vaujany, Technisud - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 478969173


Cabinet Beaumont, Mme BEAUJEAN Véronique - 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 25 novembre 2013 - Retrait partiel n°613234 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628033 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; plaquettes de silicium, plaquettes de silicium monocristallin, plaquettes de silicium polycristallin, plaquettes de silicium utilisées pour la fabrication de cellules photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; équipements pour le traitement d'informations, appareils de traitement de données, circuits imprimés, circuits intégrés, microprocesseurs, semi-conducteurs ;

Fours à usage industriel (à l'exception des fours pour expériences), notamment fours de traitement thermochimique, fours de traitement par la lumière et fours à passage pour l'industrie photovoltaïque ; parties constitutives de ces fours telles qu'appareils de chargement, revêtements, garnitures, supports de chargement ;

Services de traitement thermochimique et de traitement par la lumière de matériaux, notamment de cellules photovoltaïques, sur commande pour le compte de tiers.