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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES
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FRANCE WAFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE WAFER
ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3799817
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
FRANCE WAFER de ECM TECHNOLOGIES

Présentation de la marque FRANCE WAFER

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE WAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES domicilié(e) 46 Rue Jean Vaujany TECHNISUD - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 969 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAUMONT domicilié(e) 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque FRANCE WAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE WAFER est expirée depuis le 24 janvier 2021.

ECM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : INFRACARB , CRYSTALMAX , ECM , ECM GREENTECH , SUNCURE , CRISTALMAX


ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 46 Rue Jean Vaujany TECHNISUD - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 478969173


CABINET BEAUMONT - 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628033 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Silicium ;

Plaquettes de silicium, substrats de silicium, plaquettes de silicium monocristallin, plaquettes de silicium polycristallin, plaquettes de silicium photovoltaïque, lingots de silicium monocristallin, lingots de silicium polycristallin, cellules photovoltaïques, plaquettes de silicium utilisées pour la fabrication de cellules photovoltaïques.