Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES
/
ECM GREENTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECM GREENTECH
ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4013834
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
ECM GREENTECH de ECM TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ECM GREENTECH

Déposée le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECM GREENTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM TECHNOLOGIES domicilié(e) 46 Rue Jean Vaujany, Technisud - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 969 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont, Mme BEAUJEAN Véronique domicilié(e) 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque ECM GREENTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECM GREENTECH est expirée depuis le 20 juin 2023.

ECM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : INFRACARB , CRYSTALMAX , ECM , FRANCE WAFER , SUNCURE , CRISTALMAX


ECM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 46 Rue Jean Vaujany, Technisud - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 478969173


Cabinet Beaumont, Mme BEAUJEAN Véronique - 1 Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628033 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils de contrôle de chaleur ; fours pour expériences en laboratoire ; cellules photovoltaïques, modules solaires ; équipements pour le traitement d'informations, appareils de traitement de données, ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; circuits imprimés, circuits intégrés, microprocesseurs, semi-conducteurs, plaquettes de silicium ;

Fours à usage industriel (à l'exception des fours pour expériences), notamment fours de traitement thermochimique à basse pression, fours sous vide et sous pression, fours de croissance cristalline pour l'industrie photovoltaïque ; parties constitutives de ces fours telles qu'appareils de chargement, revêtements, garnitures, supports de chargement ;

Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherches industrielles ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie.