PETITS D'OIE
Présentation de la marque PETITS D'OIE
Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ECLOSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PETITS D'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITS D'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS D'OIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.
ECLOSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341524 - Publication au BOPI 2002-02-21
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210839 - Publication au BOPI 2001-12-05
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534840 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02