Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS D'OIE
ECLOSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1712200
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/12/2011
PETITS D\'OIE de ECLOSION

Présentation de la marque PETITS D'OIE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ECLOSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PETITS D'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECLOSION domicilié(e) La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2210839) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 347 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2210839) - 75008 - France.

La marque PETITS D'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS D'OIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.

ECLOSION a également déposé les autres marques suivantes : NETCOACHING DEVELOPING DIGITAL BUSINESS , Journée nationale de l'optimisme , Festival des Energies Positives , ECLOSION.NET , journée nationale de la retraite , LA CABANE VOLANTE , LA CABANE FLOTTANTE , LA CABANE ROULANTE , LA CABANE RAMPANTE , CAILLEBOT'INN


ECLOSION (Société Anonyme) - La Corbière,49450 ROUSSAY (dossier no 2210839) - 49450 - France - SIREN 338347974


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2210839) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341524 - Publication au BOPI 2002-02-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2210839 - Publication au BOPI 2001-12-05

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534840 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Animaux vivants; aliments pour animaux