Déposée le 24 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECLOSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CABANE ROULANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECLOSION domicilié(e) Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 263 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLOSION domicilié(e) Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France.
La marque LA CABANE ROULANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECLOSION, SARL - Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France - SIREN 508263126
ECLOSION - Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685879 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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