Déposée le 24 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECLOSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CABANE FLOTTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECLOSION domicilié(e) Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 263 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLOSION domicilié(e) Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France.
La marque LA CABANE FLOTTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECLOSION, SARL - Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France - SIREN 508263126
ECLOSION - Château des Ormes - 35120 - EPINIAC - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685878 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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