Marque expirée - Marque en non vigueur

Passion patrimoine : les français s'engagent
ECLECTIC PRODUCTION, SAS
PATRICK DE CAROLIS
PATRICK CHARLES

Numéro de dépôt :
3702443
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
Passion patrimoine : les français s\'engagent de ECLECTIC PRODUCTION

Présentation de la marque Passion patrimoine : les français s'engagent

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION, PATRICK DE CAROLIS, PATRICK CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passion patrimoine : les français s'engagent »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 8-10 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , PATRICK DE CAROLIS domicilié(e) 12 RUE OSWALDO CRUZ - 75016 - PARIS - France, PATRICK CHARLES domicilié(e) 61 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC ORABONA, ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 8-10 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion patrimoine : les français s'engagent est expirée depuis le 4 janvier 2020.

ECLECTIC PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Historiquement vôtre… , New-WayCom , PASSION PATRIMOINE , Parfum de scandale , LES REINES DE FER , SUR LES PAS DE , PASSION PATRIMOINE , PALAIS D'EUROPE , J'AIME MON PATRIMOINE , LE MONDE EN 3 DIMENSIONS


ECLECTIC PRODUCTION, SAS - 8-10 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

PATRICK DE CAROLIS - 12 RUE OSWALDO CRUZ - 75016 - PARIS - France

PATRICK CHARLES - 61 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France


JEAN-LUC ORABONA, ECLECTIC PRODUCTION - 8-10 RUE DE LA FERME - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.