Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Paléo 440
ECLATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3200564
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/10/2022
Paléo 440 de ECLATEC

Présentation de la marque Paléo 440

Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Paléo 440 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLATEC domicilié(e) 41 rue Lafayette, CS 20069, Maxéville, 54527 LAXOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC, SAS domicilié(e) 41 Rue Lafayette, CS 20069, Maxéville, 54527 LAXOU CEDEX - France.

La marque Paléo 440 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Paléo 440 est expirée depuis le 20 octobre 2022.

ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LIMA , STRATUS , BORNE ANQÂ , BORNE TOTEM , SAÏAN , SATINE , YRIA , BORNE TRANSFERT , NOA


ECLATEC SAS, SAS - 41 rue Lafayette, CS 20069, Maxéville, 54527 LAXOU CEDEX - France - SIREN 352031843


ECLATEC, SAS - 41 Rue Lafayette, CS 20069, Maxéville, 54527 LAXOU CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516285 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

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