Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ECLAPIER Jean-Michel
/
Bio des Iles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio des Iles
M. ECLAPIER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4098102
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2024
Bio des Iles de ECLAPIER Jean-Michel

Présentation de la marque Bio des Iles

Déposée le 17 juin 2014 par monsieur ECLAPIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio des Iles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur ECLAPIER Jean-Michel domicilié(e) 51 CHEMIN FILATURE - 97433 - SALAZIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ECLAPIER Jean-Michel domicilié(e) 51 CHEMIN FILATURE - 97433 - SALAZIE - France.

La marque Bio des Iles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio des Iles est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. ECLAPIER Jean-Michel - 51 CHEMIN FILATURE - 97433 - SALAZIE - France


M. ECLAPIER Jean-Michel - 51 CHEMIN FILATURE - 97433 - SALAZIE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sucreries ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; agrumes frais. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.