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Marques déposées par l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE
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ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE
ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4292121
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE de ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE

Présentation de la marque ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE domicilié(e) 15 RUE KLOCK - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 723 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eclaireuses Eclaireurs Unionistes de France, M. Adrien Chaboche domicilié(e) 15 RUE KLOCK - 92110 - CLICHY - France.

La marque ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES TISONS


ECLAIREUSES ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE, Association loi 1901 - 15 RUE KLOCK - 92110 - CLICHY - France - SIREN 775723687


Eclaireuses Eclaireurs Unionistes de France, M. Adrien Chaboche - 15 RUE KLOCK - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .