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Marques déposées par l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE
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Routes Nouvelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Routes Nouvelles
ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE , association loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3792660
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
Routes Nouvelles de ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE

Présentation de la marque Routes Nouvelles

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Routes Nouvelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - Noisy le grand Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE domicilié(e) 12 place Georges Pompidou - 93160 - Noisy le grand Cedex - France.

La marque Routes Nouvelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Routes Nouvelles est expirée depuis le 22 décembre 2020.

ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE , L'Équipée, le journal des Éclaireuses Éclaireurs de France


ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE , association loi 1901 reconnue d'utilité publique - 12 place Georges Pompidou - 93160 - Noisy le grand Cedex - France - SIREN 775675598


ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE - 12 place Georges Pompidou - 93160 - Noisy le grand Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.