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Marques déposées par ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE
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ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE
ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4396949
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE de ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE

Présentation de la marque ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE domicilié(e) 11 Rue Henri Chevreau - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard MICHOUX domicilié(e) 1 TREFFIER - 44160 - BESNE - France.

La marque ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


ECLAIREURS NEUTRES DE FRANCE - 11 Rue Henri Chevreau - 75020 - Paris - France


Monsieur Gérard MICHOUX - 1 TREFFIER - 44160 - BESNE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Éducation ; activités sportives et culturelles.